Patrimoniaux — Patrimoine naturel La notion de patrimoine naturel associe principalement deux notions : la notion de patrimonialité qui évoque une notion de valeur intrinsèque et un besoin de conservation, voire de gestion restauratoire. la notion de… … Wikipédia en Français
Répertoire des lieux patrimoniaux du Canada — Logo Le répertoire des lieux patrimoniaux du Canada (RCLP), ou Canadian Register of Historic Places en anglais, est une base de données en ligne répertoriant les lieux patrimoniaux historique du Canada, qu ils soient classés au niveau local,… … Wikipédia en Français
Droits extra-patrimoniaux — Les droits extra patrimoniaux sont une des deux branches des droits subjectifs. Contrairement aux droits patrimoniaux, ils n ont pas de valeur pécuniaire, ne font pas partie du patrimoine et ne sont pas des biens. Les droits extra patrimoniaux… … Wikipédia en Français
Durée du droit d'auteur par pays — Ceci est une liste des différents pays et la durée standard de leurs droits d auteur. Bien qu ils ne soient pas des pays, la liste comprend aussi des entrées pour l Union européenne, la Convention de Berne et la Convention universelle, qui a fixé … Wikipédia en Français
Liste des lieux historiques nationaux du Canada au Québec — Voici la liste des lieux historiques nationaux du Canada (anglais : National Historic Sites of Canada) situé au Québec. Il y a 190 lieux historiques nationaux au Québec, sont 30 sont administrés par Parcs Canada[1],[2]. De ce nombre il… … Wikipédia en Français
Liste der National Historic Sites of Canada in Montreal — Dies ist eine Liste der National Historic Sites of Canada (frz. Lieux historiques nationaux du Canada) in Montreal, Québec. In der Stadt befinden sich 49 solcher historischen Stätten. Als erste in die Liste aufgenommen wurde 1920 der mutmaßliche… … Deutsch Wikipedia
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
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